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Publications du Centre d'Études Joan Bardina:
Agustí Chalaux de Subirà, Brauli Tamarit Tamarit.
Agustí Chalaux de Subirà.
Agustí Chalaux de Subirà.
Agustí Chalaux de Subirà.
Magdalena Grau,
Agustí Chalaux.
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Chapitre 6. La facture-cheque telematique.
- Objectifs de ce chapitre.
- Qu'est-ce que la facture-cheque.
- Actualisation telematique de la facture-cheque.
- Caracteristiques metriques-documentaires de la facture-cheque.
- Le marché telematique.
1. Objectifs de ce chapitre.
D'accord avec les conditions que nous abons énoncées dans
le chapitre prédédent, il s'agit maintenant de définir
un possible instrument monétaire nouveau que nous appelerons facture-chèque.
Sur la facture chèque se base la construction d'un sustème
monétaire rationnel et informatif, sans lequel est impossible de
développement d'un marché clair et prospère.
2. Qu'est-ce que la facture-cheque.
La facture-chèque est l'actualisation de ce que dans le chapitre
2, nous avons appelé instrument-document monétaire.
Il s'agit, simplement, d'un document intra-comptable que chaque agent du
marché, bien personnalisé et responsabilisé, peut
émettre, selon la liu, et avec l'unique limitation de son solde
en compte courant, afin de régulariser un acte d'échange
mercantile élémentaire.
Nous l'appelons facture-chèque parce que, effectivement,
elle réunit à la fois les caractéristiques d'une facture
et celles d'un chèque.
Comme facture, elle consigne le lieu et la qualité
de la marchandise concrète qui est l'objet de la transaction, son
prix
unitaire et la quantité totale à payer. Elle spécifie
aussi le nom de l'etablissement du vendeur.
Comme chèque, ce même document consigne l'identité
du client, le nom de son établissement comptable et
le numéro de son compte courant et le numéro du comptecourant
du fournisser. En tant que document intra-comptable, elle se constitue
en ordre de paiement du client au fournisseur, paiement qui se réalise
par simple virement scriptural entre les comptes courants respectifs, par
médiation des établissements comptables indiqués.
Le fonctionnement de cette facture-chèque est très simple.
Chaque acte d'échange mercantile comporte deux agents, qui s'appellent
respectivement, client et fournisseur. Tout client est émetteur
de la facture-chèque, et le fournisseur en est le bénéficiaire.
Une fois que la facture-chèque est munie de toutes les données
indiquées plus haut, le client-débiteur-émetteur la
signe. Le virement de fonds qui constituen le paiement est réalisé
automatiquement par l'établissement comptable, sur la simple présentation,
de la part du fournisseur, de la facture-chèque, dûement remplie
et signée de la part du client.
Cette facture-chèque ne peut jamais être endossée
à un tiers: le fournisseur en est l'unique bénéficiaire
légal. Une fois réalisé le virement de fonds, elle
est neutralisée, microfilmée et archivée à
des fins statistiques et judiciaires, et se ferme ainsi son cycle de circulation.
La facture-chèque peut consigner aussi une date de paiement,
selon la loi; en tout cas, l'intérêt sera à la charge
du client-débiteur-émetteur qui a besoin de différér
le paiement; c'est le procédé le plus juste et le plus eficace
du point de vue du marché.
Il peut être aussi très simple de créer une Caisse
Interbancaire qui grantisse le paiement au bénéficiaire de
toute facture-chèque émise sans fonds: cette Caisse Interbancaire
serait l'unique acteur devant la Justice, contre l'émetteur insolvable.
De cette façon, le système peut parvenir à inspirer
confiance.
Un autre des avantages que permet la facture-chèque, c'est la
perception fiscale automatique (voir chapitre 11).
3. Actualisation telematique de la facture-cheque.
L'instrument monétaire que nous venons de décrire ne peut
être fonctionnel, pratique, agile et commode que s'il profite des
possibilités de la technologie de transmission et de traitement
à distance de l'information, c'est-à-dire, la télématique.
L'application de la télématique au système monétaire
n'est pas une nouveauté; la mise au point de l'argent électronique,
le virement électronique de fonds au les terminaux de
pints de vente, sont du domaine public.
Dès 1970, les terminaux de points de vente commencèrent
à s'instaler en Europe, aux Estats Unis, au Canada et au Japon.
Comme leur nom l'indique, il s'agit de terminaux d'ordinateurs situés
au lieu même de la vente. Pour payer, le client remet une petite
carte magnétique; le terminal, relié aux ordinateurs des
banques, vérifie automatiquement si le compte du client dispose
d'un pouvoir d'achat suffisant pour réaliser le paiement. Dans ce
cas, le compte du client est immédiatement débité
por la valeur de l'achat au bénéfice du compte du fournisseur.
Plus récemment, ont apparu les cartes de mémoire:
il s'agit de cartes qui portent un micro processeur intégré,
dans la mémoire duquel la Banque peut charger une quantité
déterminée de pouvoir d'achat. Au moment de payer, le commerçant
qui possède un appareil appropié pour lire la carte, vérifie
si celle-ci contient un pouvoir d'achat suffisant et, s'il en est ainsi,
il crédite cette quantité, avec l,indication du compte du
client, au profit du commerçant. L'argent s'inscrit sur une cassete
ou autre mémoire auxiliaire; quand la cassette est pleine, le commerçant
la porte à la Banque, aù on l'inscrit à son compte.
Quand sur la carte, il ne reste plus de pouvoir d'achat, son possesseur
la porte à la Banque pour qu'on la lui charge de nouveau.
Cette initiative de virement électronique de pouvoir d'achat
et beaucoup d'autres, sont en marche, dans les pays les plus avancés,
et elles ne tarderont pas à s'imposer partout.
Mais il est très impotant de se rendre compte que ces nouvelles
réalités ne sont pas englobées dans le contexte d'une
réflexion théorique complète sur le système
monétaire et sa fonction sociale. C'est précisement pour
remplir ce vide théorique que nous proposons la réflesion
contenue dans cet essai, et que nous ofrons comme alternative la facture-chèque
télématique.
Facture-chèque télématique veut dire, simplement,
que toute facture-chèque émise, le sera à travers
le système télématique centralisé au niveau
de société géopolitique. Ceci donnerait lieu à
un système monétaire complètement télématique,
ce qui, aujourd'hui, du point de vue technologique, est parfaitement plausible.
Un tel système monétaire devrait comprendre les éléments
minima suivants, connectés entre eux.
-
Centres facturateurs privés: tous les établissements
de vente mercantiles -entreprises, commerces en gros, commerces et industries
au détail- si petits qu'ils soient, constituent un centre facturateur.
Ils doivent, donc, être pourvus de mini-ordinateurs facturateurs
et imprimeurs de facture-chèque, une pour chque acte èlèmentaire
de vente-achat. Pour que la facture se convertisse en chèque, elle
doit être signée par le client, ou bien, simplement, acceptée
à travers sa carte de paiement électronique.
-
Centre comptables privés: ce sont les établissements
comptables, c'est-à-dire, les Banques d'Affaires et les Caisses
d'Epargne. Ceux-ci se chargent d'accomplir l'ordre de paiement qu.est la
facture-chèque: c'est-à-dire qu'ils réalisent le virement
de fonds entre les comptes courants, celui du client et celui du fournisseur.
Si les centres facturateurs sont télématiquement connectés
aux centres comptables, le mvirement de fonds peut se réaliser au
moment même de la transaction. Les établissements comptables,
de plus, peuvent se charger de microfilmer et d'archiver les factures-chèque
gérées par eux et de réaliser touts les études
d'analyse et de statistique dont la communauté les charge. Les innombrables
questions d'ordre pratique et politique que peut susciter ce point, nous
les laissons pour le chapitre suivant. Disons cependant qu'il sera nécessaire
d'étudier les mécanismes opportuns pour garantir tant l'inviolabilité
de réseau monétire télématique, en ce qui se
réfère aux possibles manipulations, que son impénétrabilité
par rapport aux données personnelles, qui devront être surveillées
par une Justice efficace et indépendante de l'Etat. Ainsi donc,
les analuyses-statistiques élaborées à partir du réseau
monétaire télématique devront toujour se réaliser
avec l'omission totale des références porsonnelles et elles
seront considérées d'intérêt public.
-
Centre télématique géopolitique: à ce
centre aboutiront les données analytiques-statistiques d'intérêt
public élaborées par les différents établissements
comptables; elles seront traitées et on réalisera les analyses-statistiques
centralisées-globales de toute la société géopolitique.
-
Centre télématique géojudiaire: à ce
centre géojudiciaire (ainsi appelé parce qu'il est
aux ordres de la Justice de la société géopolitique)
aboutiront la totalité des données de toutes les factures-chèque;
il effectuera la comptabilité privée et celle des entreprises
à partir des données comptables transmises par les établissements
comptables; il confrontera les données analytiques-statistiques
du centre télématique géopolitique avec celles qu'il
a traitées lui-même indépendamment, et il protègera
contre toute ingérence, sous secret professionnel, toutes les données
personnelles, privées et professionnelles.
4. Caracteristiques metriques-documentaires de la facture-cheque.
-
La facture-chèque est statique: elle est émise pour
servir d'instrument à un acte unique mercantile et pour le documenter:
elle met fin à cet acte unique et désormais celui-ci ne pourra
plus jamais être utilisé. Elle doit être neutralisée
et archivée à des fins uniquement analuytiques, statistiques
ou judiciaires.
-
La facture-chèque est diversifiée: elle n'est pas
uniforme comme les billets de banque, au contraire, elle est émise
expressément pour chaque transaction, en fonction de ses caractéristiques
spécifiques. Mais, en plus de cette individualisation maxima des
factures-chèque, selon le genre de transaction dont il s'agit (commerce
extérieur ou intérieur, commerce inter-entreprises ou de
consommation), afin de faciliter le travail de l'analyse et de la statistique
postérieures.
-
La facture-chèque est personnalisée: elle indique
les deux agents de la transaction dont elle est la médiatrice: le
client-débiteur-émetteur et le fournisseur-bénéficiaire.
Grâce à ces caractérictiques, la facture-chèque
télématique peut être l'instrument-document monétaire
capable de convertir le système monétaire en un authentique
système de mesure et d'information quantitative sur les faits mercantiles.
Pour cela, la condition indispensable est qu'elle se convertisse en
l'unique
instrument monétaire légal et réel, cést-à-dire,
que le papier monnaie anonyme disparaisse complètement. La
facture-chèque télématique, que nous avons décrite,
ne diffère pas beaucoup des divers modèles de paiement électroniques
déjà courants aujourd'hui. Il faut donc seulement que le
paiement électronique, parfaitement documénté, se
transforme en l'unique forme acceptable de transaction monétaire,
et que disparaisse la possibilité de convertir la circulation monétaire
documentaire en circulation anonyme et impersonnelle.
5. Le marché telematique.
La réalité qui résulte de la suppression radicale
des instruments monétaires actuels et de leur substitution par un
réseau monétaire télématique, comme celui qui
a été ébauché ici, pourait s'appeler marché
télématique.
Dans ce marché télématique, chaque transaction
'el'ementaire est pleinement documentée; il y a, par conséquent,
une totale limpidité de marché, une transparence et une information
complète. A condition que ce potentiel informatif soit mis à
la disposition de toute la population et ne soit pas réservé
exclusivement, comme dans l'actualité, à un secteur privilégiém
s'ouvre l'énorme possibilité d'une richesse, liberté
et capacité d'action intelligente et efficace plus grandes et meilleures.
On pourrait objecter que le coût économique d'un tel marché
télématique serait excessif, mais cette objection peut être
réfutée, si nous considérons les énormes bénéfices
sociaux qui pourraient en dériver:
-
disponibilité d'une information précise et exhaustive
sur le marché;
-
en conséquence, une meilleure connaissance scientifique du
marché;
-
et une practique de conduite stratégique de marché
vbeaucoup plus rationalle et efficace.
Ces bénéfices s'étendent à tout le corps
social et non seulement à une minorité privilégiée.
La comparaison est facile avec d'autres dépenses de portée
géopolitique si importantes et si peu profitables, comme peut l'être
l'armement.
D'autre part, avec la facture-chèque télématique
et le marché télématique, on obtient une dématérialisation
monétaire qui montre clairement la nature essentielle de tout système
monétaire: l'abstraction et instrumentalité dépourvues
de toute nécessité de valeur intrinsèque de l'instrument
qui reemplit cette fonction.
Dans le système monétaire que nous proposons, le pouvoir
d'achat de chaque personne sera constitué, simplement, par une chiffre
sur son compte courant. Ce pouvoir d'achat pourra être mobilisé,
uniquement et exclusivement, par l'émission d'une facture-chèque:
le virement de fonds qui en est la conséquence, est automatique
par le moyen d'un ordinateur.
De fait, les possibilités de la technologie télématique
permettent même de se passer de la matérialité de la
facture-chèque: car une simple mémoire magnétique
serait suffisante pour enregistrer, en les personnalisant, toutes les opérations
monétaires effectuées par chacun des agents du marché.
Facture-chèque de consommation.
(Aire de comptabilité générale).
Quantite |
Article |
N. de code |
Prix unitaire |
Total |
15 kg. |
Pommes de terre |
015.24.35 |
50 |
750 |
10 kg. |
Haricots verts |
015.49.84 |
120 |
1200 |
5 kg. |
Oranges |
015.36.75 |
50 |
250 |
|
Total |
|
|
2200 |
|
5% unique impôt Solidarité sociale |
|
|
110 |
|
Total a payer |
|
|
2310 |
(Aire de protection judiciaire).
Casa Joan |
Carte d'IDENTITE |
C/ Badalona, 35 |
|
08018-Barcelona |
CLIENT |
Josep Coromines Andreu |
N. colegial: 35.426 |
CODE PERSONEL: |
ABD 380314 |
Banc Mediterrani |
Caisse d'Epargne num.: |
N. 0246 |
N. v/c ABD 359.840 |
Paiement: immédiat |
d'ici trente jours |
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Note: Paiment garanti par Caisse Interbancaire.
Escompte à la charge du client. |
Modèle de facture-chèque de consommation: on distingue
clairement l'aire de comptabilité générale
-dont les données sont nécessaires pour élaborer des
statistiques et des analyses exactes à disposition de toute la cociété-
et l'aire de protection judiciaire -dont les données meurent
totalement protégées, sous secret professionnel, par la Justice
indépendante.
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