« Je crois que les institutions bancaires sont plus dangereuses pour nos libertés que des armées complètes prêtes à combattre. Si le peuple américain permet un jour aux banques privées de contrôler sa monnaie, les banques et toutes les organisations qui s’y rattachent, dépouilleront les gens de toutes leurs possessions, pour commencer au moyen de l’inflation, suivie de la récession, jusqu’au jour où ses enfants se réveilleront sans une maison et sans un toit, sur la terre que leurs pères avaient conquis ».
Thomas Jefferson, 1802.
Cette phrase prémonitoire, attribuée à celui qui fut le troisième président des États-Unis de l’Amérique de Nord, expose le danger que peut comporter pour un état ou une communauté d’états, le fait que la capacité publique d’inventer et de supprimer la monnaie soit privatisée.
Traditionnellement, dans beaucoup d’états, c’étaient leurs banques centrales qui s’occupaient d’imprimer l’argent publique. Argent représenté par des pièces de monnaie ou du papier-monnaie qui circulent de main en main, en général sans laisser de trace, et qui permet d’acheter soit des marchandises licites comme illicites.
Mais, depuis quelque temps, beaucoup d’états et quelques communautés ont délégué leur capacité d’inventer l’argent publique à des sociétés privées, qui inventent l’argent, le prêtent aux gouvernements, soit directement ou au moyen d’autres sociétés financières. Les cas les plus apparents de cette situation sont les États-Unis d’Amérique, avec leur Réserve Fédérale, et la Zone Euro.
Il y a un engagement que cet argent prêté doit être rendu à un intérêt au bout de quelque temps, soit le capital base et ses intérêts.
Exemple extrait du film Concursante.
L’intérêt du prêt représente une erreur du système qui, à la longue, créera inévitablement des débiteurs en faillite.
Pour comprendre facilement le problème représenté par un prêt qui doit être remboursé avec intérêts, il sera intéressant un bref vidéo de 6 minutes 51 secondes, qui est un fragment d’un film au titre de Concursante (Concurrent, un film espagnol).
Dans ce vidéo un homme explique à un autre, devant d’un échiquier, comment un banquier, fiche noire, prête les seules 100 monnaies qu’il a à deux personnes, 10 fiches blanches, à raison de 10 monnaies par personne. Chaque fiche blanche offre ses biens en garantie du prêt.
Après d’un an, le banquier, fiche noire, réclame à chacune des fiches blanches le capital de base, 10 monnaies, plus les intérêts, une monnaie, 11 monnaies de chaque fiche blanche. En total 110 monnaies.
Le problème est que la fiche noire réclame 110 monnaies, mais il y en a seulement 100. La fiche noire dit qu’il n’y a pas de problème. Le banquier, pour simplifier les choses, demande pour cette année une seule monnaie de chaque fiche blanche.
Après 10 ans, chacune des fiches blanches est retournée au banquier, fiche noire, les 10 monnaies qu’elles avaient, à raison d’une monnaie par an. Mais chacune des fiches blanches doit encore 11 monnaies, si nous écartons que les intérêts soient cumulatifs.
A la fin, les 10 fiches blanches deviennent des débiteurs en faillite, et les biens qu’ils ont laissés en garantie deviennent propriété du banquier. Et tout pour rien.
Les états et la dette avec intérêt.
Les entreprises sont des organismes avec l’appât du gain qui, dans le meilleur des cas, produisent des bénéfices qui leur permettent de retourner les dettes contractées avec les institutions financières.
Mais il faut penser que les états ne sont pas des entreprises avec l’appât du gain qui produisent des bénéfices, mais elles utilisent cet argent pour acquérir des ressources, construire des infrastructures, et offrir des services publics. Pour ceci, pas seulement ils ne pourront retourner les intérêts de l’argent prêté, mais ils ne pourront pas non plus retourner le capital de base.
Ceci explique pourquoi les états, qui ont privatisé leur capacité d’inventer de l’argent, voient comme leur endettement augmente chaque année. Tôt ou tard, les créanciers exigeront le paiement de la dette accumulée, et l’état devra augmenter les impôts, appliquer les compressions budgétaires, vendre et privatiser ses infrastructures, les services sanitaires et les pensions publiques.
La désunion européenne fiscale et de la dette.
Joan Casals, qui fut le président de la PIMEC (Petite et Moyenne Entreprise à la Catalogne), le 16 juillet 1997 publiait dans le journal catalan Avui un article au titre La division fiscale européenne. Dans cet article il prévenait du danger d’une union monétaire de l’Europe sans une union fiscale. Une union fiscale aurait signifié un dédommagement économique des états plus productifs vers les états qui le sont moins, comme il advient aux États-Unis. Sans ce dédommagement, les états moins productifs, comme la Grèce, ont finit en faillite économique, avec une forte compression budgétaire, à cause de l’accumulation de sa dette.
Aussi l’expert économiste et informaticien Martin Armstrong, consulté par les autorités européennes sur la création de l’euro, avait conseillé l’application d’une union fiscale, en plus d’une union des dettes publiques des différents états dans une dette conjointe européenne. Les deux propositions furent rejetées.
Le cas de l’État espagnol.
Jusqu’à 1998 l’État espagnol, avec la peseta avait sa propre capacité d’inventer de l’argent publique sans entraîner de la dette, quand le chef du gouvernement José María Aznar, avec Rodrigo Rato et Mariano Rajoy comme vice-présidents, signaient la cession de cette capacité, qui était alors dans les mains de la Banque d’Espagne, à la Banque Centrale Européenne, dans la nouvelle monnaie commune européenne.
Le 1 janvier 2002, la Banque Centrale Européenne permit l’émission d’euros, sous forme de prêts qu’elle recevait de sociétés financières privées. En théorie ces euros doivent être retournés avec intérêt. Dans la pratique la dévolution de ces euros est impossible.
Au début, quand le prêt est achevé, l’emprunteur dispose d’argent pour dépenser, il semble que sur le marché l’argent est abondant et son économie est prospère. Mais quand les échéances arrivent et le prêt doit être retourné avec intérêt, alors arrivent les privations et la misère. C’est ce que dit la phrase du commencement attribuée à Thomas Jefferson, et ce qui est arrivé à l’économie espagnole avec l’expansion initiale des hypothèques et la crise qui en est suivie.
Les successifs gouvernements espagnols ont du appliquer des compressions budgétaires et obliger les administrations autonomiques et municipales à faire la même chose. Les fonds publics des pensions ont été réduits en 200.000 millions d’euros dans les successives acquisitions de dette publique de l’État. Avec ces revenus, résultat de l’acquisition de dette publique, et l’acquisition de dette publique par les organismes financiers, le gouvernement de l’état réussit à équilibrer son budget. Pour l’instant.
Le débat pour une nouvelle constitution catalane.
Un jugement du Conseil Constitutionnel espagnol sur le projet de réforme du Statut d’Autonomie de la Catalogne, préparé au moyen d’une intense participation de la société catalane, découpait à cette communauté autonome de nombreuses compétences et attributions que on voulait récupérer à nouveau dans ce projet de loi, des compétences et des attributions que le même Conseil Constitutionnel n’avait pas rabaissé dans les projets de modification des statuts d’autres autonomies espagnoles.
Ceci a réveillé dans une bonne partie de cette société catalane le désir de recouvrer les libertés nationales perdues il y a des siècles, créer un nouvel état et, par conséquent, préparer une nouvelle constitution. Entre les arguments à sa faveur il y a le besoin d’assainir l’économie catalane, qui supporte un important déficit annuel chronique de ses charges fiscales avec l’état espagnol.
Il y a eu quelques initiatives de débat constitutionnel, une d’elles coordonnée par le juge Santiago Vidal (https://www.unanovaconstitucio.cat). Dans son projet initial de texte, le suivant article est proposé concernant la monnaie :
Article 89. La monnaie et la Banque Centrale de la Catalogne.
- L’euro est la monnaie à cours légal dans tout l’État catalan.
- L’émission de monnaie et billets sera de la compétence exclusive de la Banque Centrale de la république, suivant les critères et les limites fixés par la Banque Centrale Européenne.
- Le siège permanent de la BCC sera la ville de Barcelone.
En sachant que l’euro est une monnaie produite à travers une dette avec un intérêt impossible de payer, et les difficultés pour modifier cette caractéristique chez les institutions européennes, la conséquence à la longue d’adopter cet article 89, dans ses alinéas 1 et 2, dans un hypothétique nouvel état catalan peut signifier sa ruine et celle de sa société. Les mêmes conséquences qui peuvent arriver à l’État espagnol et l’ensemble de la société espagnole si on continue de la même façon.
Dans ce sens, il serait plus convenable que la proposition de constitution ne parle absolument de son système monétaire, et laisse en liberté les institutions publiques et le peuple d’adopter d’autres solutions meilleures, au lieu d’imposer officiellement un seul genre de monnaie basée sur la dette avec intérêts. C’est le cas d’un premier brouillon d’un autre projet de constitution catalane qui est en train de se discuter dans l’internet (http://www.constitucio.cat). Une équipe de juristes est en train préparer un projet de rencontre, en reprenant (http://www.reiniciacatalunya.cat) des contributions des projets de constitution qui existent, des propositions d’autres milieux, et écoutant les différentes opinions du peuple.
Ce qui est valable pour le projet de constitution d’un hypothétique état catalan, est utile aussi pour n’importe quel autre projet de constitution de n’importe quel autre état.
Monnaies complémentaires, sociales et locales.
Jordi Griera, un ingénieur industriel et cofondateur de l’Institut de la Monnaie Sociale, nous explique dans quelques unes de ses conférences, par exemple La moneda, la gran desconeguda (La monnaie, cette grande inconnue) du 2 août 2013 à Figueres, et La moneda social (La monnaie sociale), de juin 2014 a Castellnou del Bages que, dans quelques endroits du monde il existe des monnaies sociales nominatives qui dynamisent l’économie locale. Par exemple en Suisse depuis 80 ans il existe une monnaie complémentaire appelée Wir, qui marche avec succès pour 60.000 entreprises de ce pays, avec un chiffre d’affaires équivalent à trois milliards d’euros, suivant un documentaire de la RAI. Cette monnaie sociale offre la disponibilité d’argent dans le marché, sans que son flux monétaire diminue à cause de prêts successifs à retourner avec intérêt.
En plus il faut considérer que les grandes banques destinent le 98% de l’argent investi par les clients à des valeurs qui offrent une haute rentabilité, par exemple la spéculation en devises, pétrole et ses dérivés, l’armement, etc. Seulement le 2% est investi dans le même marché d’où vient cet argent. Ceci fait que le marché de proximité subisse un grand désinvestissement. La responsabilité de cette situation n’est pas des banques en soit même, mais des investisseurs qui exigent ces hautes rentabilités.
Pour ceci, l’économie de la production et la consommation subissent un grand manque de capital (déflation). Par contre, ce capital abonde dans l’économie spéculative (inflation). C’est ce qu’on appelle stagflation.
Par contre, le flux monétaire d’une monnaie sociale est maintenu complètement et sans pertes dans le marché où il se produit. Dans le cas du Wir, son activité est anticyclique : elle augmente dans les situations de dépression et diminue dans une situation de prospérité, amortissant ainsi les effets des crises.
Les monnaies nominatives.
Il y eu à l’origine un argent nominatif. Suivant l’article Le plus ancien précurseur de l'écriture, par l’archéologue Denise Schmandt-Besserat, paru dans la revue Pour la Science de août 1978, l’économie des temples-banques des cités-empires de Sumer du 8000 jusqu’au 2300 a.C. était basée sur des comptes courants faits de fiches en argile cuite percées et liées avec des ficelles, des bulletins de livraison sous forme de boules en argile cuite avec les fiches dedans, et des contrats de facture-chèque avec des tablettes d’argile cuite. Leur introduction tombe dans une époque de paix croissante.
Les monnaies anonymes existent depuis 4300 ans environ. Elles font leur apparition avec le commencement des premiers impérialismes. Ensemble avec les billets elles permettent l’acquisition de marchandises licites, par exemple le manger ou les vêtements, et de marchandises illicites, par exemple la réputation d’une personne. C’est le facteur principal de corruption de la société.
L’argent nominatif télématique peut circuler plus rapidement. Il peut laisser de trace et, par conséquent, un témoin juridique de chaque échange. Ce trait incite l’éthique et la responsabilité. Il permet une économie plus transparente où chaque agent peut connaître les données de l’ensemble du marché dans les mêmes conditions.
La monnaie sociale Wir en Suisse, comme les autres monnaies sociales, par exemple la Turuta de Vilanova i la Geltrú en Catalogne, sont des monnaies sociales nominatives, alternatives aux monnaies officielles. Elles incitent l’économie locale, la transparence dans les échanges et la limitation dans l’utilisation de marchandise et services licites. Elles représentent donc un frein à la corruption.
C’est évident que la constitution d’un état ne doit pas empêcher ces expériences si on veut éviter l’appauvrissement de la société.
La banque sans intérêts.
Pour corriger cette erreur du système, c'est-à-dire l’intérêt du prêt, ont fait leur apparition deux initiatives bancaires pionnières. L’une d’elles est la banque Jak suédoise, et l’autre la banque islamique. Toutes deux se présentant comme banque éthique et sans intérêts, ce sont deux excellents exemples d’alternative viable soit pour la banque privée que pour le système.
Le Système Général.
Agustí Chalaux (1911-2006) et Lluís Maria Xirinacs (1932-2007), avec d’autres collaborateurs, avaient conçu le Système Général. Un modèle politique, économique et social où on propose l’existence d’un argent exclusivement nominatif. Dans le Centre d’Études Joan Bardina, leur association, ils avaient rédigé un livre, au titre de Tercera Via (Troisième Via), qui pendant trente ans ne fut pas publié, mais qui fut l’inspiration d’autres qui parurent avant, tels que Un outil pour construire la paix, Ensayo sobre moneda, mercado y sociedad (Essai sur monnaie, marché et société), Monnaie télématique et stratégie du marché, et Decretos ley para una constitución del siglo XXI (Décrète loi par une constitution du siècle XXI).
Dans le Système Général, la capacité de créer de l’argent publique appartient à la communauté, et en est responsable l’administration publique, soit les mairies, les états ou la communauté d’états avec leur propre monnaie.
Les vertus de l’éthique, la transparence et la responsabilité sont encouragées para une monnaie nominative qui laisse un témoin juridique de chaque échange et qui permet de savoir, en connaissance de cause, les données statistiques de l’ensemble du marché. Les programmateurs et spécialistes de l’économie peuvent voire comment cette discipline devient une véritable science. La fraude fiscale devient beaucoup plus difficile et les impôts peuvent diminuer, avec une taxe sur chaque transaction et un impôt sur la terre qui permettra une municipalisation non agressive.
La conséquence de la monnaie nominative est la possibilité d’établir un revenu basique universel. Au début, le Système Général revendiquait un salaire social seulement pour ceux qui n’avait d’autres revenus. Mais des spécialistes de la question ont remarqué qu’il s’agissait ici d’une discrimination positive qui encourage le chômage, tandis que le revenu basique universel, plus bas mais offert à tout le monde et compatible avec n’importe quel autre revenu, encourage l’accroissement du travail salarié, alors tout le monde devient consommateur, les marchands peuvent écouler leur marchandises et services et peuvent donc offrir travail davantage. Ainsi la misère matérielle est éliminée.
Avec les mesures de l’argent nominatif et le revenu basique combinés, la délinquance pour questions d’argent, que normalement remplit les prisons, diminue de façon radicale, car l’argent nominatif réduit la possibilité de commettre un délit, tandis que le revenu basique réduit la nécessité de le commettre.
Dans le Système Général, la Justice a le contrôle des réseaux monétaires télématiques. Elle est complètement indépendante des pouvoir exécutif et législatif de l’état, et régit une partie fixe de ses budgets ordinaires et extraordinaires. Une justice indépendante avec des ressources humaines et matérielles suffisantes peut aider à résoudre plus rapidement les conflits qui apparaissent dans la société, sans perdre les nécessaires garanties constitutionnelles, aidant ainsi à que les juges et les tribunaux surmontent plus facilement la tentation de subornation.
Chalaux et Xirinacs ont exposé une hypothèse de travail, qui seul peut être démontrée dans une économie scientifique basée sur la monnaie nominative, sur la possible existence d’un capitalisme communautaire ou bien commun commercial. Une richesse cachée, basée sur les inventions qui ne payent plus de droits de brevet, si elle arrive à devenir réelle, pourrait permettre l’invention d’argent nécessaire pour nourrir la dépense publique, et réduire les impôts a un minimum de prudence économique.
Dans la constitution d’un état, les propos du Système Général représentent les fondations d’un véritable état de droit et l’opportunité d’une société plus juste. La successive introduction dans les différents états du monde peut être l’encouragement pour une pacification croissante de toute l’Humanité, à tous niveaux.
Équipe du Centre d’Estudis Joan Bardina.
Mercredi, 11 novembre 2015.
Traduction : Loto Perrella.
Liens originaux :
http://bardina.org/nw/escrits/la-monnaie-et-la-constitution-fr.htm
http://bardina.org/nw/escrits/la-monnaie-et-la-constitution-fr.pdf
Site web original :
http://bardina.org
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